Taxe 2019
Un atout majeur pour votre entreprise,
un soutien indispensable pour l'EDHEC !
Pour vous, nous poursuivons un seul objectif : sélectionner et former les meilleurs talents qui relèveront demain les défis de votre entreprise.
Emmanuel Métais
Directeur Général
EDHEC Business School
Révélons ensemble les talents de demain
Master in Finance dans le monde
(Financial Times 2018)
Master in Management dans le monde
(Financial Times 2018)
MBA en Europe
(Financial Times 2018)
Business School en Europe
(Financial Times 2018)
Aidez-nous à développer nos projets d'avenir
PERMETTONS À DE JEUNES TALENTS, DANS TOUTE LEUR DIVERSITÉ, D’ACCÉDER À L’ENSEIGNEMENT D’EXCELLENCE DE L’EDHEC
C’est une conviction ancrée dans l’ADN de l’EDHEC depuis sa fondation : les formations d’excellence doivent être accessibles à une large diversité de profils, selon le mérite académique plutôt que sur les seules capacités financières des candidats.
La collecte de la Taxe d’Apprentissage nous permet de construire la pédagogie de demain.
Permettez-nous de développer de nouvelles formes d’enseignement digital et aidez nous à mettre en place des concepts d’apprentissage innovants fondés sur l’approche « Test & Learn » et co-produits avec des partenaires.
L’EDHEC BUSINESS SCHOOL, UNE STRATÉGIE D’EXCELLENCE RECONNUE POUR SON IMPACT SUR LE BUSINESS
L’excellence de l’EDHEC se mesure autant par les compétences transmises que par les personnalités qui s’y révèlent. Depuis 110 ans, l’EDHEC cultive l’indépendance de pensée, l’engagement et l’esprit d’entreprendre.
À travers l’excellence de ses programmes, la renommée internationale de ses professeurs et la réussite de ses diplômés, l’EDHEC crée des savoirs académiques et impacte les pratiques des entreprises. L’EDHEC s’attache à répondre avec agilité et inventivité aux défis qui se posent aux managers.
L’EDHEC POURSUIT SA VOLONTÉ DE FORMER LES MANAGERS ET LES TALENTS DE DEMAIN, VOS FUTURS COLLABORATEURS
Nous souhaitons vous donner la possibilité de tisser des liens étroits avec des talents à fort potentiel et détecter vos futurs collaborateurs.
Profitez de formats dynamiques de rencontre avec les étudiants, soumettez vos problématiques et échangez de façon conviviale
EDHEC BUSINESS CLUB : DES PRIVILÈGES POUR RECRUTER, UN ESPRIT DE RÉSEAU
Intégrez l’EDHEC Business Club et bénéficiez d’un accompagnement sur-mesure pour recruter vos futurs talents.
- > Renforcez vos liens avec nos étudiants et diplômés
- > Bénéficiez d’un accès privilégié aux ressources de l’EDHEC et d’un accompagnement personnalisé pour recruter
- > Valorisez votre marque employeur
- > Profitez un réseau d’échanges et de partage de bonnes pratiques entre pairs
Le partenariat avec l’EDHEC ? Une envie mutuelle de préparer efficacement l’intégration professionnelle des étudiants ! L’esprit entrepreneurial de l’école et les événements impactants et originaux déployés permettent de développer une réelle relation de proximité.
Nicolas Liabeuf
Unilever
Grâce à l’EDHEC ainsi qu’aux donateurs, je sais que des personnes me soutiennent financièrement dans ma démarche d’apprentissage et de formation, et je ne peux que leur être reconnaissante. Sans eux, cela aurait été beaucoup plus difficile.
Delphine Souksamlane
Master EDHEC 2019
Comment contribuer financièrement
au développement de l'edhec ?
Calculez votre taxe d'apprentissage
Indiquez le montant de votre masse salariale 2018 dans le champ suivant.
€
Montant à verser à votre collecteur habituel
TA + CDA 0,68 % de la masse salariale
€
51 % : fraction versée aux régions
(Financement des CFA et de l'apprentissage)
€
Partie reversable au Groupe EDHEC Business School
€
Remplissez dans votre formulaire Taxe d'Apprentissage 2018 ou la page qui l'accompagne, le cartouche ci-dessous dont l'appellation varie au gré des formulaires : "Ecoles", "Reversement aux écoles", "Reversement aux écoles et aux CFA", etc ...
Quota
Etablissements de formation
CFA Formasup Paris EDHEC
4 Rue Blaise-Desgoffe
75006 Paris
UAI N° 0755719J
CFA Formasup Hauts de France EDHEC
7Bis Avenue de la Créativité
59650 Villeneuve-d'Ascq
BBA EDHEC : UAI N° 0596796S
Barème Catégorie A
Niveau V, IV et III (ex Catégorie A et B)
BBA EDHEC
Activité dérogatoire « égalité des chances »
N° UAI 0595833V
26 % du hors-quota
Barème Catégorie B
Niveau I, II (ex Catégorie C)
Etablissements de formation
EDHEC Business School LILLE
24 av. Gustave Delory - CS 50411
59057 Roubaix Cedex 1
UAI N° 0590350K
BBA EDHEC LILLE
24 av. Gustave Delory - CS 50411
59057 Roubaix Cedex 1
UAI N° 0595833V
EDHEC Business School NICE
393 Prom. des Anglais
06200 Nice
UAI N° 0061770S
BBA EDHEC NICE
393 Prom. des Anglais
06200 Nice
UAI N° 0061921F
Deux dates à ne pas manquer
1er Janvier 2019
Ouverture de la période de versement de la Taxe d'Apprentissage 2019 sur la base des salaires versés en 2018
28 Février 2019
Dernier jour pour déclarer la Taxe d'Apprentissage auprès de votre OCTA avant la fermeture de la période de versement
FAQ
CFA Formasup Paris EDHEC
4 Rue Blaise-Desgoffe
75006 Paris
UAI N° 0755719J
CFA Formasup Hauts de France EDHEC
7Bis Avenue de la Créativité
59650 Villeneuve-d'Ascq
BBA EDHEC : UAI N° 0596796S
EDHEC Business School LILLE
24 av. Gustave Delory - CS 50411
59057 Roubaix Cedex 1
UAI N° 0590350K
BBA EDHEC LILLE
24 av. Gustave Delory - CS 50411
59057 Roubaix Cedex 1
UAI N° 0595833V
EDHEC Business School NICE
393 Prom. des Anglais
06200 Nice
UAI N° 0061770S
BBA EDHEC NICE
393 Prom. des Anglais
06200 Nice
UAI N° 0061921F
28 février 2019 : date limite de versement de la taxe d’apprentissage et de la CSA auprès d’un OCTA par les entreprises
30 avril 2019 : date limite de versement au Trésor public de la fraction régionale par les OCTA
15 mai 2019 : envoi aux régions des propositions de répartition des fonds libres du quota (TA et CSA) avec mention des fonds affectés et information par les OPCA des contributions versées au titre de la FPC
1er juillet 2019 : notification par les conseils régionaux des ses recommandations de répartition aux OCTA
15 juillet 2019 : date limite de versement par les OCTA de la taxe d’apprentissage et de la CSA aux établissements bénéficiaires (CFA et autres établissements, organismes et services)
1er octobre 2019 : informations des CREFOP par les OCTA concernant les versements effectués au titre du hors quota
30 avril 2019 : date limite de versement au Trésor public de la fraction régionale par les OCTA
15 mai 2019 : envoi aux régions des propositions de répartition des fonds libres du quota (TA et CSA) avec mention des fonds affectés et information par les OPCA des contributions versées au titre de la FPC
1er juillet 2019 : notification par les conseils régionaux des ses recommandations de répartition aux OCTA
15 juillet 2019 : date limite de versement par les OCTA de la taxe d’apprentissage et de la CSA aux établissements bénéficiaires (CFA et autres établissements, organismes et services)
1er octobre 2019 : informations des CREFOP par les OCTA concernant les versements effectués au titre du hors quota
La fusion de la CDA (contribution au développement de l’apprentissage) (0,18%) et de la Taxe d’Apprentissage (0,5%) en une seule taxe qui est donc égale à 0,68% de la masse salariale Création d’une fraction « Région » qui est égale à 51 % de la taxe.
26 % vers le quota pour le fincancement des CFA
23 % vers le hors quota pour le financement des formations initiales en dehors de l’apprentissage
51 % vers la Région
23 % vers le hors quota pour le financement des formations initiales en dehors de l’apprentissage
51 % vers la Région
Le paiement doit s’effectuer avant le 28 février 2019
Les 3 catégories : A,B et C sont remplacées par 2 seules catégories et il n’y a plus de possibilité de cumul entre les catégories :
nouvelle catégorie A pour 65 % des 23 % du hors quota, correspondant au niveau III, IV et V : CAP à BAC+2
nouvelle catégorie B pour 35 % des 23 % du hors quota, correspondant au niveau I et II : Bac+3 et plus
nouvelle catégorie A pour 65 % des 23 % du hors quota, correspondant au niveau III, IV et V : CAP à BAC+2
nouvelle catégorie B pour 35 % des 23 % du hors quota, correspondant au niveau I et II : Bac+3 et plus
26 % de la taxe pour l’apprentissage
Votre entreprise peut, si elle n’a pas d’apprentis de notre école ou si elle a déjà couvert le coût de ses apprentis, nous affecter du Quota libre. La seule condition requise est que nous soyons habilités à percevoir le quota, ce qui est le cas pour l’EDHEC et le BBA EDHEC (Diplôme supérieur de management de l'entreprise) par le biais de nos CFA.
La CSA, Contribution supplémentaire à l’apprentissage, est une pénalité versée par les entreprises de plus de 250 salariés qui ne respectent pas le quota alternance.
Avec du quota et de la CSA : L’EDHEC et le BBA EDHEC (Diplôme supérieur de management de l'entreprise) par exemple, sont éligibles sur le Quota & la CSA qui sont soumis aux mêmes règles d’affectation que le Quota.
Oui, le barème peut être utilisé pour le financement de l’apprentissage par le biais de nos CFA. Il est très important de noter que pour le paiement des coûts d’un apprenti, une entreprise pourra utiliser l’ensemble de son barème: les catégories A et B ne seront plus soumises à distinction si elles permettent de compléter le paiement du coût de la formation (information de la Délégation Générale à l’Emploi et à la Formation Professionnelle). Pour plus d’informations sur cette question, retrouvez la FAQ de la DGEFP: FAQ-TA-DGEFP La partie barème hors apprentissage, pour l’EDHEC et le BBA EDHEC (Diplôme supérieur de management de l'entreprise) par exemple en catégorie B, doit nous être versée en direct par votre collecteur ; en effet, il est désormais impossible pour les CFA de recevoir du barème hors apprentissage.
Oui, si votre entreprise n’a pas assez de quota et de barème pour financer le coût de nos apprentis, vous pouvez demander l’émission d’une facture; nous avons à cet effet des accords avec nos CFA et les régions correspondantes, il vous suffit de nous en faire la demande par écrit.
Les OCTA doivent reverser la taxe d’apprentissage aux organismes des établissements bénéficiaires au plus tard le 15 juillet 2019 et non plus le 30 juin, pour la partie hors quota. En ce qui concerne la partie Quota et CSA venant des CFA le délai sera plus long vers fin octobre..
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About EDHEC
Operating from campuses in Lille, Nice, Paris, London and Singapore, EDHEC is one of the world’s top 20 business schools. Fully international and directly connected to the business world, EDHEC is a school for business, rather than a business school, where excellence in teaching and research focuses on innovation to stimulate entrepreneurship and creativity. For business from birth and dedicated to business, EDHEC makes entrepreneurs for life, able to remodel or create successful businesses wherever they work. EDHEC functions as a genuine laboratory of ideas and produces innovative solutions valued by businesses. The School’s teaching philosophy, inspired by its award-winning research activities, focuses on “learning by doing”.
